Marque expirée - Marque en non vigueur

ESPACE HISTORIQUE DE LA BATAILLE DE NORMANDIE
NORMANDIE MEMOIRE Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3509120
Date de dépôt :
21/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2017
ESPACE HISTORIQUE DE LA BATAILLE DE NORMANDIE de NORMANDIE MEMOIRE

Présentation de la marque ESPACE HISTORIQUE DE LA BATAILLE DE NORMANDIE

Déposée le 21 juin 2007 par l'association loi 1901 NORMANDIE MEMOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPACE HISTORIQUE DE LA BATAILLE DE NORMANDIE »

Le déposant est l'association loi 1901 NORMANDIE MEMOIRE domicilié(e) 88 Saint Martin,14000 CAEN - 14000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 116 453 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORMANDIE MEMOIRE domicilié(e) 88 Saint Martin,14000 CAEN - 14000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE HISTORIQUE DE LA BATAILLE DE NORMANDIE est expirée depuis le 21 juin 2017.

NORMANDIE MEMOIRE a également déposé les autres marques suivantes : Normand'e-PASS , Normandie Pass , NORMANDIE MEMOIRE 65 ANNIVERSAIRE 1944-2009 , Mob e , mémoire NORMANDIE 1944 ESPACE HISTORIQUE


NORMANDIE MEMOIRE Association loi 1901 - 88 Saint Martin,14000 CAEN - 14000 - France - SIREN 444116453


NORMANDIE MEMOIRE - 88 Saint Martin,14000 CAEN - 14000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-48

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.